Déposée le 5 novembre 1999 par la société Monsieur BLAVIER Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANINOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la société Monsieur BLAVIER Jean-Claude domicilié(e) 12 rue de la République, 15200 MAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 824 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boulangerie Pâtisserie BLAVIER Jean-Claude - France.
La marque PANINOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur BLAVIER Jean-Claude - 12 rue de la République, 15200 MAURIAC - France - SIREN 321824000
Boulangerie Pâtisserie BLAVIER Jean-Claude - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Sacs, enveloppes, pochettes pour emballage en carton, en papier, en matière plastique. Farine de blé, de seigle, de froment et préparation faites de céréales pain, pâtisserie, confiserie et épices mélasse, levure, poudre pour lever et en particulier, composition pour produit de panification levain déshydraté, en granulés en poudre où en pâton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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